Vous avez été invité(e) pour joindre une réunion du conseil municipal en utilisant Microsoft Teams. Nous avons créé ce guide simple afin de vous accompagner avec la marche à suivre.

Les réunions Teams sont optimales lorsque vous les rejoignez avec l'application Teams directement à partir du calendrier intégré. Si vous ne pouvez pas utiliser l'application ou le Web, certaines réunions vous permettent d'appeler à l'aide d'un numéro de téléphone.

Voici les étapes

Vous recevrez sous peu une invitation à participer à la prochaine réunion du conseil municipal de la Ville de Hawkesbury. Afin d’éviter tout problème, nous vous suggérons cette marche à suivre que nous avons testée : 

1. Télécharger l’application Microsoft Teams et installez-la sur votre ordinateur; 
2. Créez-vous un compte auprès de Microsoft Teams; 
3. Sur le courriel que vous allez recevoir de nous vous invitant pour cette réunion, cliquez sur le lien ‘Join Microsoft Teams Meeting’; 
4. Choisissez de vous loguer avec l’application que vous venez d’installer; 
5. Assurez-vous d’avoir activé votre microphone et la caméra de votre ordinateur quand c’est à votre tour*. 

*Nous demandons aux participants de bien vouloir fermer caméra et microphone un coup entré dans la réunion et de les allumer seulement quand vous êtes invité(ée) à le faire. 

Lors des tests effectués avec des participants externes, nous avons constaté que, généralement, les personnes recevaient l'invitation à l'événement avec une adresse e-mail qui ne provenait pas d'Outlook, mais qu'elles étaient connectées avec un e-mail différent (d'Outlook) dans Teams. C'est là que de nombreux problèmes surviennent. Pour éviter cela, assurez-vous de recevoir l'invitation à l'événement en direct avec la même adresse e-mail associée à votre compte Teams.

Vous devez avoir une bonne connexion Internet. Nous vous demandons de bien vouloir vous loguer 10 minutes avant le début de la réunion afin de voir si vous êtes en mesure de le faire. Un coup la réunion commencée, nous ne pouvons plus effectuer de changements aux invitations. 

Finalement, veuillez noter que les réunions sont du domaine public et que vos coordonnées pourraient être mentionnées lors de la diffusion de ces réunions, dans les procès-verbaux ainsi que dans la vidéo publiée sur notre chaine Youtube.

Afin d’éviter des problèmes lors de la réunion, nous organiserons un test avec vous. Si vous êtes disponible, nous vous ferons parvenir une invitation Teams au courant de la journée.

Se brancher avec un ordinateur de bureau ou portable

Avec votre compte Teams, sélectionnez Join pour rejoindre avec l'application Teams. Ensuite, en fonction des paramètres de l'organisateur, vous pouvez rejoindre la réunion immédiatement ou vous rendre dans le hall où les participants à la réunion peuvent vous admettre.

À partir d'un calendrier

1. Sélectionnez Calendar à la gauche de l'application Teams.

2. Recherchez la réunion et cliquez Join. Si le bouton Join n'y est pas, veuillez double-cliquer sur l'évènement au calendrier.

Si quelqu'un a déjà commencé la réunion, vous recevrez une notification comme quoi elle est déjà commencée.

Vous joindre à partir d'un téléphone mobile

Si vous ne pouvez pas vous joindre avec votre ordinateur, certaines réunions vous permettent de vous joindre avec un numéro de téléphone. 

L'on vous remettra alors une autorisation de vous joindre en utilisant un numéro de téléphone ainsi qu'un code d'accès. Une fois connecté(e), composez 1 pour joindre la réunion.

Commissaire à l’intégrité

Débutant en mars 2019, la province de l’Ontario exige que les municipalités adoptent un code de déontologie pour les membres de leur conseil municipal et les conseils locaux.

Le code de déontologie exige qu’un commissaire à l’intégrité soit nommé. Le Conseil a donc nommé un nouveau commissaire à l’intégrité en janvier 2023 par le Conseil. Son mandat se termine le 31 décembre 2025.

Son rôle

Le commissaire à l’intégrité est indépendant du Conseil et de l’Administration municipale. Il agit à titre de :

Donner des avis

Fournir des avis confidentiels au maire, conseillers et membres des conseils locaux sur leurs obligations sous le Code de déontologie et tous autres règlements, politiques et procédures régissant leurs comportements éthiques. Fourni aussi des avis sous la Loi sur les conflits d’intérêts municipaux.

Enquêteur

Responsable d’enquêter les plaintes qu’il reçoit sur des contraventions potentielles au Code de déontologie ou des manquements au niveau éthique des membres du conseil municipal ou d’un conseil local.

Éducateur

Fournir des renseignements éducatifs aux membres du conseil municipal, des conseils locaux, à la Ville et aussi au public en général.

Qui sont-ils?

Cunningham, Swan, Carty, Little & Bonham, LLP est le premier cabinet d'avocats à service complet du sud-est de l'Ontario. Le Cabinet est une société en nom collectif qui pratique le droit depuis plus de 125 ans. Situés à Kingston, leurs 36 avocats et leur personnel de soutien expérimenté offrent une vaste gamme de services juridiques aux clients individuels, corporatifs et institutionnels des secteurs privé et public de toute la région.

Le cabinet a une longue tradition de prestation de services juridiques aux gouvernements locaux. Il agit en tant qu'avocats ou conseillers juridiques auprès de plus de deux douzaines de municipalités urbaines et rurales, ainsi qu'un certain nombre de services publics, d'offices de protection de la nature, d'unités de santé, d'hôpitaux et d'universités dans le sud-est de l'Ontario et au-delà.

Rapport du commissaire à l’intégrité – 4 septembre 2020

Report_-_Integrity_Commissioner_-_Complaint_of_September_4_2020_anglais_seulement_.pdf (anglais seulement)

Addendum_-_September_26_2021_anglais_seulement.pdf (anglais seulement)

Rapport du commissaire à l’intégrité – 26 avril 2021

Rapport_denquete__26_avril_2021.pdf

Rapport du commissaire à l’intégrité – 31 décembre 2020

HAWK2002_Rapport_Francais.pdf

Rapport de l’Ombudsman

Objet : Plainte sur une réunion à huis clos – 17 mars 2022

Enquête sur le processus décisionnel de la Ville de Hawkesbury le 15 juin 202076.04 KB

Déposer une plainte

Une personne qui a raison de croire qu’il y a contravention au Code de déontologie ou un manquement éthique de la part d’un élu ou d’un membre d’un conseil local peut déposer une plainte.

Une plainte doit être déposée grâce au formulaire de plainte officielle établi. Le formulaire peut être imprimé à partir du site Web, ou obtenu auprès du bureau de l'Administration.

Télécharger le formulaire pour déposer une plainte

La plainte doit être mise dans une enveloppe scellée avec la mention « privé et confidentiel » et contenir les informations suivantes:

• Le nom, l'adresse postale, le numéro de téléphone et l'adresse courriel du plaignant;
• Une copie originale du Formulaire de plainte officielle;
• Une copie originale du Formulaire d'information supplémentaire (si applicable);
• Toute autre documentation pertinente; et
• Un chèque de 250 $ libellé à l'ordre de « La Corporation de la Ville de Hawkesbury ».

La plainte doit être déposée par l'une des deux options suivantes:

a.   Par la poste :

Corporation de la Ville de Hawkesbury, Hôtel de Ville

Attention: Cunningham, Swan, Carty, Little & Bonham, LLP, Commissaire à l'intégrité

600, rue Higginson Hawkesbury ON K6A 1H1

b.   En personne:

Veuillez prendre rendez-vous avec la greffière par intérim, Sonia Girard, au 613-632-0106, ou

Important : Afin de préserver la confidentialité, veuillez demander à la réceptionniste de communiquer auprès de la greffière par intérim, sans mentionner que vous voulez formuler une plainte. La plainte déposée auprès de la greffière par intérim sera transmise au commissaire à l'intégrité sans délai et sans commentaires supplémentaires.

Résultat d’une plainte

Dans la mesure du possible, le Commissaire à l’intégrité doit soumettre son rapport dans les 60 jours de la réception d’une plainte au conseil ou au conseil local, selon le cas. Dans le cas d’une contravention au Code de déontologie ou d’un manquement au niveau éthique, il soumettra ses recommandations quant aux pénalités à être imposées au membre en défaut.

Code de déontologie

Vous pouvez télécharger notre code de déontologie ici :

code_de_déontologie_fr.pdf334.11 KB

Maire

Paula Assaly

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone : 613-676-4401
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel : 

Conseillers

Lawrence Bogue

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone (Maison) : 
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel : 

---

Raymond Campbell

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone (Maison) : 613-632-7240
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel : 

---

André Chamaillard

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone (Maison) : 613-632-8802 / 613-632-2315
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel :

---

Robert Lefebvre

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone (Maison) : 613-632-3850
• Téléphone (Cel): 613-678-0571
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel : 

---

Yves Paquette

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Cellulaire : 613-677-0868
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel :

---

Antonios Tsourounakis

• Téléphone (Hôtel de ville) : 613-632-0106 poste 2288
• Téléphone (Maison) : 
• Télécopieur : 613-636-2096
• Courriel : 

Toute personne, organisme ou groupe qui désire adresser le conseil doit en informer le greffier au moins dix jours précédant la réunion ordinaire et soumettre une copie complète du document à être présenté. Une période de dix minutes est allouée et les délégations sont limitées à deux par réunion ordinaire.

Quant aux comités, les procédures sont moins strictes.

Pour de plus renseignements, vous devez communiquer la greffière, Madame Sonia Girard au 613 632-0106 ou par courriel à : 

Veuillez noter que les réunions sont du domaine public et que vos coordonnées pourraient être mentionnées lors de la diffusion de ces réunions, dans les procès-verbaux ainsi que dans la vidéo publiée sur notre chaine Youtube ou autre média électronique.

Dès que les procès-verbaux sont adoptés par le conseil lors de la dernière réunion du mois, ils sont affichés sur le site web.

Les procès-verbaux et ordres du jour pour les années 2019 et 2020 seront bientôt mis dans leurs onglets en accordéon respectifs plus bas sur cette même page.

Procès-verbaux et ordres du jour 2019

Liste des ordres du jour et des procès-verbaux
	Date	Type de réunion	Ordre du jour	Procès-verbal
	Avril
	15 avril 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	29 avril 2019	Réunion extraordinaire du conseil à huis clos	Ordre du jour	Procès-verbal
	Mars
	11 mars 2019	Réunion extraordinaire du conseil à huis clos	Ordre du jour	Procès-verbal
	11 mars 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	25 mars 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	Février
	11 février 2019	Réunion extraordinaire du conseil à huis clos	Ordre du jour	Procès-verbal
	11 février 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	25 février 2019	Réunion publique (18h30)	Ordre du jour	Procès-verbal
	25 février 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	Janvier
	10 janvier 2019	Réunion extraordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	14 janvier 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal
	21 janvier 2019	Réunion ordinaire du conseil	Ordre du jour	Procès-verbal